Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORFAZ
M. Matthieu Nobre M. Julien Beis M. Rémi Martial M. Gautier Moine
Numéro de dépôt :
4153121
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ORFAZ
Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par monsieur Matthieu Nobre, monsieur Julien Beis, monsieur Rémi Martial, monsieur Gautier Moine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORFAZ »
Les déposants sont monsieur Matthieu Nobre domicilié(e) 90 Rue Balard, Appartement 4F - 75015 - Paris - France, monsieur Julien Beis domicilié(e) 8 Grande rue - 91730 - Torfou - France, monsieur Rémi Martial domicilié(e) 1 rue Médéric - 94120 - Fontenay sous bois - France, monsieur Gautier Moine domicilié(e) 4 bis rue du commandant Maurice Arnoux - 91730 - Chamarande - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Nobre domicilié(e) 90 Rue Balard, Appartement 4F - 75015 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Matthieu Nobre - 90 Rue Balard, Appartement 4F - 75015 - Paris - France
M. Julien Beis - 8 Grande rue - 91730 - Torfou - France
M. Rémi Martial - 1 rue Médéric - 94120 - Fontenay sous bois - France
M. Gautier Moine - 4 bis rue du commandant Maurice Arnoux - 91730 - Chamarande - France
M. Matthieu Nobre - 90 Rue Balard, Appartement 4F - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668066 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORFAZ"
